La présente politique de confidentialité et de gestion des cookies (ci-après la « Politique de Confidentialité ») fait partie intégrante des Conditions Générales de Vente (« CGV ») de LA COOPERATIVE VINICOLE D’AGHIONE SAMULETTO, société coopérative agricole, dont le siège social est situé Lieu-dit Samuletto Aghione, 20270 Aléria, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bastia sous le numéro 332 374 883 (ci-après « LA COOPERATIVE »), accessibles à https://www.vignerons-d-aghione.com/ Les termes portant une majuscule ont la même définition que celle qui leur est donnée au sein des CGV ou par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (« RGPD ») et toute la règlementation applicable en matière de données à caractère personnel (ci-après ensemble la « Règlementation Applicable »).

1. DEFINITIONS

 

• «Cookie(s) » : désigne un « traceur » ou petit fichier informatique déposé et lu lors de la consultation d’un site Internet, d’une application ou encore l’utilisation d’un logiciel et ce, quel que soit le type de terminal utilisé tels qu’un ordinateur ou un smartphone, tablette, etc. qui aide à fournir des services à l’Utilisateur. Les cookies permettent notamment de recueillir des informations utiles à la connexion de l’Utilisateur ou d’effectuer des statistiques de mesure d’audience.

• «Données d’Utilisation » : désigne les informations collectées automatiquement à partir du Site Internet qui peuvent inclure : les adresses IP ou noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent ce Site Internet, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identificateur de ressource uniforme), l’heure de la demande, de la connexion, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les divers détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page sur le Site Internet) et les détails relatifs au chemin suivi dans le Site Internet – avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation et/ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.

• « Personne Concernée »désigne la personne physique ou morale à laquelle les Données Personnelles se réfèrent.

• «Responsable de Traitement » : désigne en l’espèce LA COOPERATIVE.

• «Utilisateur(s) » : désigne la personne physique utilisatrice du Site Internet et/ou qui passe Commande auprès de LA COOPERATIVE, qui doit coïncider avec ou être autorisée par la Personne Concernée, à qui les Données Personnelles se réfèrent.

2. NATURE DES DONNEES PERSONNELLES TRAITEES

  L’utilisation à toute fin du Site Internet et/ou toute passation de Commande peut entraîner la collecte et le traitement de Données à caractère personnel (ci-après les « Données » ou « Données personnelles »), effectués dans le respect de la Règlementation Applicable. Les Données collectées et traitées par LA COOPERATIVE à ce titre sont strictement confidentielles. Les catégories de Données pouvant être collectées par LA COOPERATIVE sont les suivantes :

• Les Données d’identité civile et les coordonnées :
  • Civilité ;
  • Nom et prénom(s) ;
  • Date de naissance ;
  • Adresse électronique ;
  • Numéro de téléphone
  • Adresse postale de livraison et de facturation.

• Les Données de création d’un Compte Client :
  • Identifiant unique d’utilisateur ;
  • Mot de passe.

 

• Les Données communiquées par l’Utilisateur à LA COOPERATIVE dans le cadre d’échanges relatifs à la relation client et au service après-vente.

 

• Les Données de paiement
  • Coordonnées bancaires ;
  • Type de paiement utilisé ;
  • Référencement du paiement.

• Les Données d’Utilisation.

3. FINALITES DES COLLECTES DES DONNEES ET BASES LÉGALES

LA COOPERATIVE s’assure de disposer d’une ou de plusieurs des bases juridiques suivantes pour collecter les Données personnelles :

• l’exécution d’un contrat (ex : traitement des Commandes, livraison des Produits), ou ;
• l’exécution d’une obligation légale (ex : conservation des factures), ou ;
• lorsque cela est dans l’intérêt légitime de LA COOPERATIVE, ou ;
• lorsque la Personne Concernée a donné son consentement à la collecte des Données.

Pour une meilleure information, l’ensemble des finalités et des bases légales sur lesquelles repose le traitement des Données des Personnes Concernées est exposé dans le tableau ci-dessous :

Données concernées	Finalité(s)	Base(s) légale
Données d’identité civile et les coordonnées	●       Création et fonctionnement du Compte Client ; ●       Gestion et traitement de la Commande (livraison notamment) ; ●       Gestion de la relation client ; ●       Constitution des documents comptables et pièces justificatives (factures) ; ●       Communication d’informations et/ou offres commerciales, si la Personne Concernée a donné son accord exprès et préalable.	Article 6.1. a) du RGPD La Personne Concernée a consenti au traitement de ses Données pour une ou plusieurs finalités spécifiques.   Article 6 1. b) du RGPD Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci. Article 6. 1 c) du RGPD Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation à laquelle le Responsable de Traitement est soumis (notamment article L. 123-22 du Code de commerce, article L34-1 du Code des postes et des communications électroniques).
Données de création d’un Compte Client	●       Création et fonctionnement du Compte Client.	Article 6.1. a) du RGPD La Personne Concernée a consenti au traitement de ses Données pour une ou plusieurs finalités spécifiques. Article 6 1. b) du RGPD Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.
Les Données communiquées par l’Utilisateur à LA COOPERATIVE dans le cadre d’échanges relatifs à la relation client et au service après-vente	●       Gestion de la relation client.	Article 6.1. a) du RGPD La Personne Concernée a consenti au traitement de ses Données pour une ou plusieurs finalités spécifiques. Article 6 1. b) du RGPD  Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.
Les Données de paiement	●       Gestion et traitement du paiement de la Commande (passation de la Commande, prélèvements, éventuel remboursement de l’Utilisateur).	Article 6 1. b) du RGPD Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.
Données d’Utilisation dont Cookies	●       Production de statistiques d’audience et d’utilisation des services en ligne (navigation) ; ●       Remarketing publicitaire ; ●       Amélioration et personnalisation du Site Internet et des messages promotionnels.	Article 6.1. a) du RGPD La Personne concernée a consenti au traitement de ses Données pour une ou plusieurs finalités spécifiques. Article 6. 1. f) du RGPD Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par LA COOPERATIVE aux fins d’amélioration de la connaissance de ses Utilisateurs, du Site Internet et des Produits.
Pour l’ensemble des catégories de Données visées ci-avant	●       Constitution de preuves en cas d’un éventuel contentieux ; ●       Lutte contre la fraude ; ●       Pour les besoins de procédure pénale, de prévention des menaces contre la sécurité publique et de la sécurité nationale.	Article 6. 1 c) du RGPD Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation à laquelle le Responsable de Traitement est soumis. Article 6. 1. f) du RGPD Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par LA COOPERATIVE aux fins d’amélioration de la connaissance de ses Utilisateurs, du Site Internet et des Produits.

4. DROITS DES PERSONNES CONCERNEES

• Information

  Conformément à la Règlementation Applicable, la Personne Concernée par le traitement de ses Données a la faculté d’exercer les droits suivants auprès de LA COOPERATIVE :

• le droit d’accès, de rectification et/ou de suppression de ses Données ;

• le droit de s’opposer au traitement de ses Données, de demander la limitation du traitement des Données ;

• le droit de demander la portabilité de ses Données ;

• le droit de retirer ou de modifier son consentement à la collecte et au traitement de ses Données ;

LA COOPERATIVE s’engage à notifier toute violation de Données susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des Personnes Concernées et à l’autorité de contrôle compétente (CNIL en France).

• Exercice

  Les droits visés à l’article 4.1 ci-avant peuvent être exercés par les Personnes Concernées en écrivant à LA COOPERATIVE et en justifiant de leur identité :

• Par le formulaire de contact accessible au lien url suivant : Contacts – Cave Coopérative des vignerons d’Aghione (vignerons-d-aghione.com);

• Par courrier postal à l’adresse suivante : LES VIGNERONS D’AGHIONE, service commercial, lieu-dit ARISTONE 20240 GHISONACCIA ;

• Par courriel à l’adresse électronique suivante : contact@vignerons-d-aghione.com.

En cas d’absence de réponse dans le mois suivant le demande (la durée pouvant être portée à trois mois pour une demande complexe) ou en cas de réponse insatisfaisante, la Personne Concernée par le traitement de ses Données a la faculté de saisir la CNIL (www.cnil.fr).

5. DESTINATAIRES DES DONNEES

Les Données Personnelles que l’Utilisateur renseigne sur le Site Internet et/ou lors de toute passation de Commande peuvent être destinées :

• à LA COOPERATIVE et plus particulièrement au personnel habilité en raison de sa mission (service commercial, service client, service juridique, etc.) ;

• aux sous-traitants et prestataires de LA COOPERATIVE habilités, étant précisé que le contrat signé entre ces sous-traitant / prestataires et LA COOPERATIVE mentionne les obligations en matière de protection des Données qui leur sont confiées.

Les Données peuvent également être mises à disposition des autorités publiques compétentes lorsque la loi le prévoit ou sur réquisition. L’Utilisateur peut demander la liste mise à jour des sous-traitants et prestataires de LA COOPERATIVE à tout moment à LA COOPERATIVE.

6. MÉTHODE ET SÉCURITÉ DU TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

  LA COOPERATIVE traite les Données des Personnes Concernées de manière appropriée et prend toutes les mesures de sécurité nécessaires pour empêcher l’accès non autorisé, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisée des Données. Ainsi, le traitement des Données est effectué en utilisant des ordinateurs ou des outils informatiques et en suivant les procédures et les modes d’organisation étroitement liés aux finalités des traitements indiquées. L’Utilisateur est informé que les Données relatives à ses coordonnées bancaires sont traitées de manière sécurisée pour le compte de LA COOPERATIVE par son prestataire de paiement Stripe, certifié selon la norme PCI-DSS, standard de sécurité international reconnu.

7. DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES

Conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur, les Données traitées sont conservées pour des durées limitées nécessaires à l’accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et, de manière générale, pour toute la durée nécessaire à :

• la gestion du traitement de la Commande (passation d’une Commande, livraison, service après-vente) ;

• au fonctionnement du Compte Client sur le Site Internet ;

• la communication d’informations et/ou offres commerciales de LA COOPERATIVE, si le Client a donné son accord exprès et préalable ;

• la purge des obligations légales de conservation incombant à LA COOPERATIVE ;

• la réalisation de statistiques qui seront utilisées par LA COOPERATIVE, notamment pour l’amélioration de son Site Internet et/ou transmises à des tiers après anonymisation.

En tout état de cause, la durée de conservation des Données personnelles n’excèdera pas la durée de 3 (trois) ans en base active suivie de 2 (deux) ans en archivage intermédiaire sous une forme pseudonymisée et/ou anonymisées, sauf exceptions liées aux obligations légales, comptables et fiscales incombant à LA COOPERATIVE. En effet, dans le but de résoudre des conflits, de prévenir la fraude, les abus, d’appliquer les CGV et/ou de respecter des obligations légales, LA COOPERATIVE se réserve le droit, dans le respect des exigences légales et réglementaires, de conserver certaines des Données traitées pendant une période limitée, et ce, même si elles ne sont plus nécessaires à la fourniture des Produits ou à l’accessibilité au Compte Client (par exemple, les Données de facturation sont conservées pendant 10 (dix) ans en archivage intermédiaire en application de l’article L123-22 du Code de commerce.). Par ailleurs, les Données que le Client aura fournies à LA COOPERATIVE pourront être communiquées à des tiers à des fins de prospection commerciale sous réserve de l’accord exprès et préalable du Client. Les Données prospect sont quant à elles conservées pour une durée maximale de douze (12) mois et sont ensuite définitivement supprimées.

8. TRANSMISSION DES DONNES A DES TIERS

  Les Données peuvent être transmises à des prestataires extérieurs ou partenaires de LA COOPERATIVE, qui traitent ces Données soit (i) en qualité de Responsable de Traitement (notamment banques) ou (ii) en qualité de sous-traitants (notamment hébergeurs, prestataires de paiement, transporteurs, agence de communication, etc.). Les Données sont susceptibles d’être transférées et traitées en dehors de l’Union Européenne, notamment en cas d’exploitation des Données sur les réseaux sociaux. Dans ce cas, et préalablement à tout transfert, LA COOPERATIVE s’assure de la sécurisation du transfert de ces Données. Dans l’hypothèse où la législation du pays concerné par le transfert des Données n’aurait pas été reconnue comme présentant un niveau de protection adéquat des Données, LA COOPERATIVE s’engage à ce que des mesures nécessaires soient mises en place conformément à la Règlementation Applicable (conventions de flux transfrontières conformes aux clauses contractuelles types édictées par la Commission européenne).

9. RECIBLAGE PUBLICITAIRE

  LA COOPERATIVE utilise des services de reciblage publicitaire (« remarketing ») afin de proposer à ses Utilisateurs de la publicité ciblée sur les réseaux sociaux ou des sites internet tiers. Dans ce cadre, LA COOPERATIVE s’engage à respecter les règles applicables à chaque canal de diffusion du contenu publicitaire. En toute hypothèse, les Données ne sont utilisées que pour améliorer l’offre de service et les Produits de LA COOPERATIVE et ne seront utilisées à aucune autre fin. L’affichage de ces publicités ciblées peut être paramétré à tout moment via (i) l’outil de gestion des Cookies, (ii) les préférences de confidentialité du navigateur internet et/ou (iii) des pages de réseaux sociaux utilisés. LA COOPERATIVE utilise les outils de reciblage suivants :

• FACEBOOK BUSINESS MANAGER

  LA COOPERATIVE utilise la technologie FACEBOOK BUSINESS MANAGER, service marketing de Facebook, qui permet de faire afficher, sur Facebook, de la publicité personnalisée et ciblée en fonction du comportement de navigation et des préférences d’achat de l’Utilisateur. Pour cela, LA COOPERATIVE utilise les cookies. Les règles relatives au traitement des données par le service marketing de Facebook ainsi que les possibilités d’opposition à la collecte et au traitement peuvent être consultées ici : https://www.facebook.com/about/privacy/.

• GOOGLE ADS / MICROSOFT ADS

  LA COOPERATIVE utilise les services remarketing Google Ads fourni par Google Inc et Microsoft Ads fourni par Microsoft Inc. Cela permet à LA COOPERATIVE d’adresser à ses Utilisateurs des publicités ciblées, basées sur leur comportement de navigation et leurs préférences d’achat. Pour cela, LA COOPERATIVE utilise des Cookies. Google Ads peut être désactivé et/ou personnalisé en se rendant sur la page suivante http://www.google.com/settings/ad. Les règles relatives au traitement des données par le service Google Ads peuvent être consultées ici : https://policies.google.com/privacy?hl=fr. Microsoft Ads peut être désactivé et/ou personnalisé en se rendant sur la page https://account.microsoft.com/privacy/ad-settings/signedout. Les règles relatives au traitement des données par le service Google Ads peuvent être consultées ici : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/privacystatement.

10. INFORMATIONS GÉNÉRALES

 

• Action en justice

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins légales par le Responsable de Traitement, devant les Tribunaux ou à toute étape menant à une éventuelle action juridique résultant d’une utilisation inappropriée du Site Internet ou des services connexes. L’Utilisateur est conscient du fait que les autorités publiques peuvent exiger du Responsable de Traitement la divulgation de Données Personnelles.

• Journal du système et maintenance

A des fins d’exploitation et de maintenance, le Site Internet peut collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec ledit Site Internet (journal du système) ou utiliser à cette fin toutes Données personnelles (telle que l’adresse IP).

• Informations non incluses dans cette Politique de Confidentialité

De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement de Données Personnelles peuvent à tout moment être demandés à LA COOPERATIVE.

• Modification de la Politique de Confidentialité

LA COOPERATIVE se réserve le droit de modifier à tout moment la Politique de Confidentialité. Il est recommandé de consulter souvent cette page, en se référant à la date de la dernière modification indiquée au bas de cette page. Si un Utilisateur s’oppose à une quelconque modification apportée à cette Politique de Confidentialité, l’Utilisateur doit cesser d’utiliser le Site Internet ou de passer toute Commande et peut demander au Responsable de Traitement de supprimer ses Données Personnelles. Sauf mention contraire, la Politique de Confidentialité d’alors s’applique à toutes les Données Personnelles que le Responsable de Traitement détient au sujet des Utilisateurs.

11. COOKIES

  LA COOPERATIVE D’AGHIONE utilise des Cookies pour permettre une navigation optimale et fournir à l’Utilisateur des services adaptés à ses demandes (ex : mémorisation du panier, mémorisation des données de connexion…). LA COOPERATIVE utilise également des Cookies afin de mesurer l’audience de son Site Internet, en améliorer les performances et proposer à l’Utilisateur du contenu ciblé selon ses préférences. En outre, certains partenaires (réseaux sociaux) ou sous-traitant (prestataire de paiement) peuvent directement déposer des Cookies dont la gestion est soumise à leur propre politique de confidentialité.

• Les Cookies utilisés par LA COOPERATIVE

Nom du Cookie	Objet	Détails	Durée de conservation
_fbp	Publicité	Ce Cookie est défini par Facebook pour afficher des publicités sur Facebook ou sur une plateforme numérique alimentée par la publicité Facebook, après avoir visité le Site Internet (Voir leur politique de confidentialité ici).	3 mois
tk_or	Analyse	Le tk_or est un Cookie de référence défini par le plugin JetPack sur les sites utilisant WooCommerce, qui analyse le comportement du référent pour Jetpack.	5 ans
_ga	Analyse	Ce nom de Cookie est associé à Google Universal Analytics, qui est une mise à jour importante du service d’analyse le plus couramment utilisé par Google. Ce Cookie est utilisé pour distinguer les utilisateurs uniques en attribuant un numéro généré de manière aléatoire en tant qu’identifiant client. Il est inclus dans chaque demande de page et utilisé pour calculer les données sur les visiteurs, les sessions et les campagnes pour les rapports d’analyse du Site Internet.	2 ans
Tk_r3d	Analyse	JetPack installe ce Cookie pour collecter des mesures internes sur l’activité de l’Utilisateur et ainsi améliorer l’expérience Utilisateur.	3 jours
tk_lr	Analyse	Le tk_lr est un Cookie de référence défini par le plugin JetPack sur les sites utilisant WooCommerce, qui analyse le comportement du référent pour Jetpack.	1 an
_gid	Analyse	Ce Cookie est défini par Google Analytics. Il stocke et met à jour une valeur unique pour chaque page visitée et est utilisé pour compter et suivre les pages vues (Voir leur politique de protection des données personnelles ici).	1 jour
_gat_gtag_UA_74888660_2	Analyse	Défini par Google pour distinguer les Utilisateurs.	1 jour
sellkit_contact_segmentation	Analyse	Analyse le comportement des Utilisateurs du plugin woocommerce	15 ans
axeptio_cookies	Autre	Outils de gestion des préférences en matière de Cookies (acceptation ou oppososition).	1 an
Google Ads (remarketing)	Marketing	Défini par Google pour la publicité / le reciblage publicitaire	6 mois
wc_cart_hash_#	Fonctionnel	Woocommerce, Stocker les éléments dans le panier de la boutique	Session
Elementor	Fonctionnel	Stocker les actions effectuées par les utilisateurs sur le site web	Persistante

 

• Acceptation ou opposition au dépôt des Cookies

  Un consentement au dépôt des Cookies sera expressément demandé à l’Utilisateur dès sa première connexion sur le Site Internet. Il sera alors libre de s’opposer ou d’accepter l’apposition de tout ou partie des Cookies. Si l’Utilisateur accepte les Cookies dans son navigateur et sur l’outil de gestion de Cookies, LA COOPERATIVE ainsi que ses partenaires et sous-traitants pourront traiter les informations de navigation mentionnées à l’article 11.1 ci-dessus. L’Utilisateur est informé qu’en cas d’opposition au dépôt de Cookies ou de suppression postérieure des Cookies, l’expérience utilisateur risque d’être dégradée. En effet, si l’Utilisateur refuse l’utilisation ou désactive les Cookies, il pourrait ne plus avoir la possibilité d’accéder à certaines fonctionnalités du Site Internet (ex : le nom d’utilisateur ainsi que le mot de passe pourront ne plus être sauvegardés, les paniers en cours risquent de ne plus être enregistrés, etc.). L’Utilisateur peut exprimer et modifier à tout moment ses préférences en matière de Cookies, et notamment son refus à travers (i) l’outil de gestion des Cookies mis à sa disposition par LA COOPERATIVE en cliquant en bas à gauche de son écran, onglet « Je choisis » ou (ii) via les paramètres de son navigateur aux adresses url suivants :

• Pour SafariTM : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac

• Pour ChromeTM : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

• Pour FirefoxTM :

http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

• Pour OperaTM : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

• Microsoft Edge :

https://support.microsoft.com/fr-fr/help/4468242/microsoft-edge-browsing-data-and-privacy-microsoft-privacy  

• Mozilla Firefox :

https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies ou https://support.mozilla.org/en-US/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences

• Brave :

https://support.brave.com/hc/en-us/articles/360050634931-How-Do-I-Manage-Cookies-In-Brave-

• Vivaldi : https://help.vivaldi.com/desktop/privacy/cookies/

    Mise à jour de la Politique de Confidentialité [27.08.2022]   Déclaration CNIL Numéros de déclarations à la CNIL :   2029511  Enregistré le 26 Janvier 2017